Les bons reflexes pour les expatriés français et l’assurance maladie

Partir vivre à l’étranger est une aventure excitante … mais qu’il faut anticiper, notamment sur le plan de l’assurance santé. Car une fois loin de l’Hexagone, les frais médicaux peuvent rapidement s’envoler en cas de maladie ou d’accident.

Que se passe-t-il en matière d’assurance-maladie lors d’un départ à l’étranger ?

Un Français qui passe plus de de six mois par an hors de ses frontières, ou qui n’y a plus sa résidence fiscale, ne peut plus bénéficier de la sécurité sociale française. Ses potentiels frais de santé ne sont donc plus pris en charge par la caisse primaire d’assurance-maladie, et il doit les régler de sa poche. Mais plusieurs cas de figure existent. Contrairement au statut de travailleur détaché qui permet de rester sous le régime de protection sociale de son pays de provenance, celui d’expatrié ne permet pas de cotiser aux caisses d’assurance-maladie et d’assurance vieillesse en France. L’Assurance-maladie explique ainsi qu’à partir de la date de son arrivée dans son pays d’expatriation, le travailleur et sa famille ne sont plus pris en charge par le régime de sécurité sociale français. « Vous devez rendre à votre caisse d’assurance-maladie en France votre carte Vitale et votre carte européenne d’assurance-maladie (CEAM) ainsi que celles de vos enfants mineurs qui partent avec vous », précise bien le site Ameli.fr.

Des démarches facilitées en Europe

Lors d’une expatriation dans un autre Etat de l’Union européenne ou dans un pays ou un règlement européen de coordination des systèmes de sécurité sociale s’applique (l’Islande, le Liechtenstein, Ia Norvège, la Suisse), il est indispensable de demander à sa caisse d’assurance-maladie en France le formulaire S041, intitule « Attestation concernant Ia totalisation des périodes d’assurance, d’emploi ou de résidence ». Selon le site Ameli.fr, ce formulaire « permet à l’organisme de santé de l’Etat vers lequel [un travailleur est] expatrie de prendre en compte les périodes d’assurance, d’emploi ou de accomplies en France pour [Lui] ouvrir Les droits aux prestations des assurances maladie, maternité et décès dans [son] pays d’expatriation. » Pour que les membres de sa famille soient également pris en charge dans le pays d’accueil, le travailleur expatrie doit par ailleurs remettre le formulaire S1 fourni par l’organisme de protection du pays de résidence à l’Assurance-maladie française.

Ailleurs, les cas de figure très variés

Hors Europe, certains pays signataires d’une convention de sécurité sociale avec la France facilitent le passage du régime français au régime local : ces pays sont répertoriés sur le site du Cleiss (lire p. 50) a la page « Vous partez travailler à l’étranger ». Enfin, pour les personnes qui s’expatrient dans un pays n’ayant aucun accord avec la France, les démarches doivent être effectuées directement auprès de l’organisme local de sécurité sociale lorsque cela s’avère possible. Certains pays ne proposent en effet aucune couverture, même pour les personnes qui exercent une activité professionnelle sur place. Dans tous les cas, ii est donc recommandé de souscrire à un contrat d’assurance santé spécifique auprès d’un organisme prive afin de disposer d’une protection optimale et de pouvoir, si nécessaire, être rapatrié en France. Ces assurances peuvent couvrir seulement les soins les plus courants ou prendre en charge également les frais d’hospitalisation, d’optique, de soins dentaires, le suivi d’une grossesse, le transport médicalisé d’urgence, etc.

Anticiper pour trouver la bonne formule

Faire un bilan de ses besoins de santé est la première étape avant de souscrire tout contrat d’assurance santé. Il est recommandé de prendre le temps d’évaluer son état de santé ainsi que celui de ses proches en fonction de ses antécédents, de son âge, d’éventuelles allergies, etc. Un projet de grossesse doit également être pris en compte, tout comme le besoin récurrent de soins dentaires ou d’optique. Jeter un œil à son contrat de mutuelle français et à ses derniers remboursements facilite la réalisation de cet état des lieux. Consulter son médecin traitant avant le départ pour réaliser un bilan de santé complet est par ailleurs vivement recommandé. En cas de doute, ii est également préférable d’effectuer les éventuels examens prescrits (radio, IRM, etc.) avant de quitter la France, afin d’éviter toute déconvenue une fois sur place et anticiper d’éventuels soins pendant le séjour. La réalisation de ce bilan est d’ailleurs exigée dans un certain nombre de pays lors de la demande du titre de séjour local. Pour trouver ensuite la bonne assurance en fonction de ses besoins, ii est possible d’utiliser un comparateur en ligne. Ce type d’outil répertorie toutes les offres disponibles sur le marché et peut permettre d’y voir plus clair en fonction de ses critères. Leur utilisation est gratuite.

CFE ou assurance au premier euro ?

Dans le détail, deux grandes catégories d’offres existent. D’abord, !’assurance proposée par la Caisse des Français de l’étranger (CFE) qui s’adresse exclusivement aux expatriés et leur permet de conserver leur affiliation à la sécurité sociale française. Cette caisse est un organisme de droit privé, mais chargée d’une mission de service public. Elle couvre tout type de frais médicaux à l’étranger, mais il est tout de même recommandé d’associer les garanties de base qu’elle propose à une assurance complémentaire privée, notamment en cas de besoin d’une avance pour les frais d’hospitalisation, ou pour être couvert dans le cadre d’un rapatriement sanitaire d’urgence.

L’autre option est de souscrire à une assurance dite au « premier euro » et qui n’oblige pas à adhérer à la CFE. Pourquoi cette appellation ? Car en cas de dépenses de santé, l’assureur va prendre e, charge les frais dès le départ, sans attendre le remboursement de la sécurité sociale, comme c’est le cas en France.

Ainsi, si une consultation coûte 50 euros à l’expatrié, l’assurance prendra en charge seule ces 50 euros. Il faut néanmoins savoir qu’en fonction du contrat choisi, la liste des frais pris en charge intégralement sera plus ou moins longue.

Optimiser ses coûts

Le montant à débourser pour une assurance santé à l’étranger pouvant vite grimper, il est judicieux de chercher à optimiser le rapport qualité/prix. Pour cela, plusieurs critères sont à prendre en compte. D’abord, la zone d’expatriation : les risques ne sont pas les mêmes dans un Etat de !’Union européenne que dans un pays qui subit de fortes intempéries ou qui compte une faune et une flore pouvant entrainer des allergies voire des maladies.

S’il faut toujours opter pour la protection maximale, certaines options qui figurent sur les contrat d’assurance expatriés peuvent néanmoins être supprimées en cas d’installation dans un pays où les risques sanitaires sont réduits et ou le système de santé est suffisamment robuste. Dans tous les cas, il est recommandé de vérifier que l’assurance prend aussi en charge les frais de santé lors de vacances dans un pays tiers ou dans une région jugée plus « dangereuse » ·

Les contrats proposant toujours des garanties optionnelles, ii est par ailleurs important de s’arrêter sur chacune d’entre elles pour vérifier celles qui s’avèrent vraiment utiles dans le pays d’expatriation. Parmi ces options, on trouve souvent la prise en charge du rapatriement d’urgence, l’avance de frais d’hospitalisation mais aussi des éléments qui concernent davantage, le confort du patient : possibilité de disposer d’une chambre individuelle en cas de séjour à l’hôpital, prise en charge de la présence d’un proche lors de ce séjour, ou encore règlement de frais de transport pour aller consulter un professionnel de santé, etc.